termes et conditions
Conditions Générales
Bienvenue chez STILLA. L'accès et l'utilisation de ce site web sont soumis aux conditions générales énoncées ci-dessous.
Ce site web est géré par S.A.S Rose Empire, opérant sous la marque STILLA (« STILLA », « nous » ou « notre »). En accédant ou en utilisant ce site web, en passant une commande, en nous contactant par voie électronique, ou en achetant des produits ou services chez nous, vous acceptez d'être lié par ces Conditions Générales, ainsi que par toutes les politiques qui y sont mentionnées, y compris notre Politique de Confidentialité, Politique de Remboursement, Politique d'Expédition, et toutes les instructions d'entretien fournies avec nos produits.
Si vous n'êtes pas d'accord avec ces Conditions Générales, vous ne devez pas utiliser ce site web ni passer de commande chez nous.
1. À propos de STILLA
STILLA crée et vend des fleurs, plantes, arrangements floraux bio-préservés réels et des produits décoratifs associés.
Nos produits sont fabriqués à partir de matériaux naturels. Par conséquent, les couleurs, les nuances, les formes, les tailles, les textures et les finitions peuvent varier d'un lot à l'autre et par rapport aux photographies affichées sur notre site web. Ces variations naturelles font partie de la nature des fleurs et plantes préservées et ne sont pas considérées comme des défauts.
2. Protection de votre sécurité et de vos données personnelles
Les informations personnelles que vous nous fournissez via ce site web, par e-mail, ou lors d'une commande peuvent être collectées, conservées et traitées par nous conformément à notre Politique de Confidentialité et aux lois applicables en matière de protection des données.
Nous prenons des mesures raisonnables pour protéger vos informations personnelles, mais nous ne pouvons garantir que la transmission d'informations via internet sera toujours totalement sécurisée.
Les données personnelles que vous nous transmettez via ce site web peuvent être conservées et traitées par nous conformément aux dispositions de la loi sur la protection des données de 1998.
3. Lieu et Juridiction
Ce site web est exploité et contrôlé par STILLA depuis la France et est soumis aux lois françaises.
Dans la mesure la plus large permise par la loi, toutes les interactions entre STILLA et toute personne accédant à ce site web, passant une commande ou communiquant électroniquement avec STILLA seront considérées comme ayant lieu en France, où ce site web est exploité et où les communications électroniques sont reçues.
Les présentes Conditions Générales, le contenu de ce site web et tout accord distinct en vertu duquel nous fournissons des produits ou services seront régis et interprétés conformément aux lois françaises.
Aucune disposition de ces Conditions Générales n'est destinée à exclure, restreindre ou limiter les droits ou protections obligatoires du consommateur qui vous sont applicables en vertu des lois de votre pays ou région.
4. Droit d'auteur, marques déposées et propriété intellectuelle
Ce site web contient du matériel qui est la propriété de ou concédé sous licence à STILLA et/ou S.A.S Rose Empire et est protégé par les lois sur le droit d'auteur, les marques déposées, les designs et autres lois sur la propriété intellectuelle.
Vous ne pouvez pas modifier, copier, reproduire, republier, télécharger, publier, transmettre, distribuer, vendre, exploiter ou utiliser de quelque manière que ce soit tout matériel de ce site web sans notre consentement écrit préalable.
Tous les droits sur les marques de commerce, marques de service, droits d'auteur, noms, termes, symboles STILLA, logos, noms de produits, designs, photographies, contenu écrit et autres matériaux détenus, utilisés, produits ou sous licence par STILLA, qu'ils soient enregistrés ou non, sont réservés.
Les marques de commerce, marques de service, noms, termes, designs, symboles ou contenus détenus, utilisés, produits ou sous licence par STILLA ne peuvent être utilisés, copiés, reproduits ou adaptés sans le consentement écrit exprès de STILLA.
5. Utilisation de ce site web
Vous vous engagez à ne pas utiliser ce site web :
-
à des fins illégales ou non autorisées ;
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pour violer toute loi ou réglementation applicable ;
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pour enfreindre nos droits de propriété intellectuelle ou les droits d'autrui ;
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pour soumettre des informations fausses, trompeuses ou frauduleuses ;
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pour télécharger des virus, des logiciels malveillants ou des codes nuisibles ;
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pour interférer avec la sécurité, le fonctionnement ou la performance de ce site web ;
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pour collecter ou suivre les informations personnelles d'autrui ;
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pour harceler, abuser, diffamer, menacer, discriminer ou nuire à toute personne ;
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à toute fin que nous jugeons raisonnablement inappropriée, nuisible ou abusive.
Nous nous réservons le droit de suspendre ou de mettre fin à l'accès à ce site web lorsque nous estimons que ces Conditions Générales ont été violées.
6. Informations sur les produits
Nous nous efforçons de décrire et de présenter nos produits avec la plus grande précision possible. Cependant, nos produits étant naturels et faits à la main, et les affichages d'écran variant, nous ne pouvons garantir que les couleurs, dimensions, textures ou finitions affichées sur votre appareil seront parfaitement exactes.
Les photographies sont données à titre indicatif uniquement. Le produit que vous recevez peut différer légèrement des images affichées sur notre site web en raison de variations naturelles, de la disponibilité des fleurs, des différences saisonnières, des résultats de la préservation ou du caractère artisanal de l'arrangement.
Nous nous réservons le droit de modifier les descriptions de produits, la disponibilité et les prix à tout moment et sans préavis.
7. Entretien des fleurs et plantes préservées
Sauf indication contraire expresse, les produits STILLA sont des articles décoratifs délicats destinés à un usage intérieur uniquement.
Nos fleurs et plantes préservées :
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ne doivent pas être arrosées ;
-
doivent être tenues à l'écart de l'humidité, de la pluie, de la vapeur et du contact direct avec l'eau ;
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doivent être tenues à l'écart de la lumière directe du soleil, de la chaleur excessive et des bouches de climatisation ou de chauffage puissantes ;
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doivent être manipulées avec soin et tenues à l'écart de l'écrasement, de la traction, de la chute ou d'une manipulation brutale ;
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ne sont pas comestibles ;
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doivent être tenues à l'écart des enfants et des animaux domestiques en cas de risque d'ingestion, de taches, de bris ou de dommages.
Le non-respect de nos instructions d'entretien peut entraîner une décoloration, des taches, des bris, des moisissures, une déformation, une perte ou toute autre détérioration.
Nous ne sommes pas responsables des dommages causés par une manipulation, un stockage, une exposition, une installation, un entretien incorrects, une exposition à des conditions inappropriées ou le non-respect de nos instructions d'entretien.
8. Commandes
Les commandes peuvent être passées en ligne, par écrit ou par e-mail. Veuillez nous contacter pour plus de détails si nécessaire.
Lorsque vous passez une commande, vous faites une offre d'achat des produits ou services de votre commande. Votre commande n'est pas acceptée tant que nous n'avons pas confirmé l'acceptation par e-mail ou commencé le traitement de la commande.
Les produits ne sont pas vendus sur la base d'un échange, sauf accord exprès écrit de notre part ou exigence de la loi applicable.
Nous nous réservons le droit de refuser, d'annuler ou de limiter toute commande, y compris lorsque :
-
un produit est indisponible ;
-
il y a une erreur de prix, de description ou de disponibilité ;
-
le paiement n'est pas autorisé ;
-
la livraison à votre emplacement est indisponible ou peu pratique ;
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nous soupçonnons une fraude, une utilisation abusive, une revente ou une activité commerciale non autorisée ;
-
la commande semble enfreindre ces Conditions Générales.
Si nous annulons une commande après que le paiement a été effectué, nous vous rembourserons le montant payé pour l'article annulé, sauf si nous sommes légalement en droit de retenir le paiement.
9. Produits sur mesure, personnalisés et fabriqués sur commande
Certains produits STILLA peuvent être sur mesure, personnalisés, customisés, commandés ou fabriqués sur commande.
Pour les travaux sur mesure ou personnalisés, des détails tels que les dimensions, la palette de couleurs, l'orientation du design, le choix du récipient, la sélection des fleurs, les exigences d'installation, le calendrier et les conditions de livraison doivent être confirmés par écrit avant le début de la production.
Pour les commandes sur mesure, il n'y a pas de retour après approbation du devis et réception de la commande, sauf si la loi applicable en matière de consommation l'exige ou si le produit est défectueux, endommagé ou non conforme à la description.
Une fois qu'un produit sur mesure, personnalisé, customisé ou fabriqué sur commande est entré en production, il peut ne pas être possible de l'annuler, de le retourner ou de l'échanger.
Nous pouvons demander un acompte ou un paiement intégral avant de commencer les travaux sur mesure. Les acomptes peuvent être non remboursables une fois la conception, l'approvisionnement, la production ou la préparation commencés, sauf accord écrit contraire ou exigence légale.
10. Disponibilité
Les marchandises sont disponibles sur la base du premier arrivé, premier servi.
Si, pour une raison indépendante de notre volonté, nous sommes incapables de fournir un produit particulier, nous vous en informerons dès que possible.
Nous ne sommes pas responsables si nous sommes incapables de fournir un produit particulier, sauf si la responsabilité ne peut être exclue par la loi. Lorsque nous ne pouvons pas fournir un produit commandé, nous pouvons offrir une alternative, ajuster la commande ou émettre un remboursement pour l'article indisponible.
En raison du fait que nos fleurs et plantes sont des produits naturels, les couleurs et les nuances peuvent différer d'un lot à l'autre et des images affichées sur notre site web. Nous ne sommes pas responsables des variations naturelles raisonnables de couleur, de teinte, de forme, de taille ou de texture.
11. Tarifs et conditions de paiement
Les prix sont affichés sur notre site web dans la devise indiquée lors du paiement. Les prix peuvent inclure ou exclure les taxes, les droits de douane et les frais d'expédition en fonction de votre emplacement et des informations affichées lors du paiement.
Vous pouvez payer les produits achetés chez STILLA par carte de débit, carte de crédit, virement bancaire ou tout autre mode de paiement mis à votre disposition par nos soins. Les virements bancaires ou autres arrangements de paiement peuvent nécessiter un accord écrit. Veuillez nous contacter pour plus de détails.
Vous devez nous donner l'autorisation de paiement au moment de la commande. Tous les titulaires de carte peuvent être soumis à des vérifications de validation et à une autorisation par l'émetteur de la carte.
Si l'émetteur de votre carte refuse de nous autoriser le paiement, nous ne pouvons pas accepter votre commande et ne serons pas responsables de tout retard ou non-livraison.
Nous nous réservons le droit de modifier les prix à tout moment. Les changements de prix n'affecteront pas les commandes déjà acceptées, sauf en cas d'erreur de prix manifeste.
Vous acceptez de fournir des informations de facturation, de livraison et de contact actuelles, complètes et exactes. Nous ne sommes pas responsables des retards, des livraisons non effectuées ou des pertes causés par des informations incorrectes ou incomplètes fournies par vous.
12. Temps de production
Le temps de production pour les commandes est généralement de 5 à 7 jours ouvrables, sauf indication contraire ou accord écrit.
Le temps de production n'inclut pas le temps de livraison. Le temps de livraison est calculé en fonction de l'adresse de livraison, du service de messagerie, du type de produit et de toute autre circonstance pertinente.
Les délais de production et de livraison ne sont que des estimations et ne sont pas garantis, sauf accord exprès écrit de notre part.
13. Livraison
Nous organiserons la livraison à l'adresse que vous avez fournie au moment de la commande.
Nous ne sommes pas responsables des retards de livraison des commandes en attente de notification de la part des clients en raison de problèmes avec leur commande, d'informations manquantes, de livraison tardive, de non-livraison ou de variation des quantités livrées, sauf si la responsabilité ne peut être exclue par la loi.
Si les stocks sont insuffisants pour compléter une commande, nous pouvons ajuster les quantités livrées, proposer une alternative ou rembourser l'article indisponible.
Nous ne serons pas responsables de toute perte directe, indirecte ou consécutive, y compris, sans limitation, la perte économique, la perte de profits, la perte d'activité, la diminution de l'achalandage, les coûts, les dommages, les frais ou les dépenses causés directement ou indirectement par le retard de livraison des marchandises, sauf si la responsabilité ne peut être exclue par la loi.
La livraison peut être affectée par la disponibilité des produits, le temps de production, les retards de transporteur, le traitement douanier, les intempéries, les grèves, les cas de force majeure ou d'autres circonstances indépendantes de notre volonté.
14. Instructions du transporteur et livraisons en lieu sûr
Lorsque des instructions de livraison spécifiques sont données, telles que laisser les marchandises sur un porche, à l'arrière d'une propriété, aux autorités portuaires, sur le pont, à une connaissance, à un voisin ou à un autre endroit désigné, vous êtes responsable de vous assurer que ces instructions sont correctes, sûres et précises.
Dans toute la mesure permise par la loi, nous ne serons pas responsables si les marchandises ne sont pas reçues lorsque notre transporteur ou un autre transporteur a une preuve de livraison ou confirme que les marchandises ont été laissées conformément aux instructions.
Lorsque vous sélectionnez ou demandez un service de livraison « signature facultative », « laisser en lieu sûr » ou similaire, cela peut limiter votre capacité à réclamer des dommages, des articles manquants ou une non-livraison lorsque le transporteur fournit la preuve que la livraison a été effectuée conformément à vos instructions.
Aucune disposition de cette section ne limite les droits qui ne peuvent être légalement exclus ou restreints.
15. Échec de livraison, nouvelle livraison et collecte
Si le transporteur tente la livraison à l'adresse de livraison spécifiée dans la commande mais ne peut livrer l'article, le transporteur peut conserver l'article ou le déposer dans un dépôt local, un point de retrait ou un autre endroit conformément aux procédures du transporteur.
Si possible, une carte d'appel ou une notification de livraison peut être laissée avec des instructions pour organiser une nouvelle livraison ou une collecte. Le transporteur peut être en mesure d'organiser une date de nouvelle livraison spécifique mais peut ne pas être en mesure d'organiser une heure de nouvelle livraison spécifique.
Veuillez vous assurer que vous êtes disponible pour réceptionner votre commande à l'adresse de livraison, car les marchandises peuvent être envoyées via un service avec signature.
Si vous n'êtes pas disponible pour recevoir la livraison, une carte ou une notification du transporteur peut vous diriger vers le dépôt ou le point de collecte le plus proche où vous pourrez récupérer vos marchandises.
Après un délai fixé par le transporteur, la non-collecte des marchandises peut entraîner le retour des articles à STILLA. Dans ce cas, vous pourriez être responsable des frais de livraison, de retour, de stockage ou de nouvelle livraison supplémentaires, sauf si la loi l'exige autrement.
16. Changements d'adresse de livraison
Les modifications des détails de l'adresse de livraison peuvent ne pas être possibles une fois que votre commande a été traitée par nos soins et reçue par le transporteur.
Toute modification de l'adresse de livraison pourrait nécessiter une tentative de votre part directement auprès du transporteur. Ces modifications ne sont pas garanties et peuvent entraîner des frais supplémentaires en raison de la réorientation des marchandises.
Nous ne sommes pas responsables des retards, des pertes, des non-livraisons ou des frais supplémentaires causés par des détails de livraison incorrects, incomplets ou modifiés fournis par vous.
17. Risque et propriété
Le risque de perte ou de dommage des marchandises vous est transféré à la livraison, sauf disposition contraire de la loi applicable.
La propriété des marchandises nous demeure jusqu'à ce que le paiement nous soit parvenu intégralement.
18. Articles endommagés, défectueux ou incorrects
Veuillez inspecter votre commande dès sa réception.
Si votre article arrive endommagé, défectueux ou incorrect, veuillez nous contacter dès que possible, idéalement dans les 48 heures suivant la livraison, à l'adresse contact@stillaflowers.com.
Pour nous aider à évaluer le problème, veuillez inclure :
-
votre numéro de commande ;
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une description claire du problème ;
-
des photographies du produit ;
-
des photographies de l'emballage intérieur et extérieur ;
-
des photographies de l'étiquette d'expédition ;
-
toute autre information raisonnablement demandée par nous ou le transporteur.
Veuillez conserver le produit et tous les emballages jusqu'à ce que la question soit résolue, car le transporteur pourrait exiger une inspection.
Si nous confirmons qu'un article est arrivé endommagé, défectueux ou incorrect, nous pouvons offrir, en fonction des circonstances et de vos droits légaux :
-
un remplacement ;
-
une réparation ;
-
un remboursement ;
-
un crédit en magasin ;
-
un autre recours approprié.
Les réclamations pour dommages peuvent être refusées lorsque les dommages semblent avoir été causés par une mauvaise utilisation, une manipulation incorrecte, un stockage incorrect, une installation incorrecte, le non-respect des instructions d'entretien, une exposition à l'eau ou à l'humidité, à la chaleur, à la lumière directe du soleil, ou des dommages survenant après la livraison.
Aucune disposition de cette section n'affecte vos droits légaux en vertu des lois applicables en matière de protection des consommateurs.
19. Politique de retour
Nous avons une politique de retour de 3 jours pour les retours éligibles, ce qui signifie que vous disposez de 3 jours après réception de votre article pour demander un retour, sauf si une période légale plus longue s'applique.
Pour être éligible à un retour, votre article doit être dans le même état que vous l'avez reçu, inutilisé, avec toutes les étiquettes, accessoires et l'emballage d'origine. Vous devrez également présenter le reçu ou la preuve d'achat.
Pour demander un retour, veuillez nous contacter à l'adresse contact@stillaflowers.com.
Les articles retournés sans avoir préalablement demandé un retour pourraient ne pas être acceptés.
Sauf exigence légale, nous pouvons refuser les retours ou les échanges pour :
-
les produits sur mesure, personnalisés, customisés ou fabriqués sur commande ;
-
les produits qui ont été utilisés, manipulés, installés, endommagés ou modifiés après la livraison ;
-
les produits non retournés dans leur état et emballage d'origine ;
-
les produits endommagés en raison du non-respect des instructions d'entretien ;
-
les produits retournés après la période de retour applicable ;
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les produits retournés sans autorisation préalable.
Les remboursements approuvés seront effectués sur le mode de paiement original si possible. Veuillez noter qu'il peut falloir un certain temps à votre banque ou à votre fournisseur de paiement pour traiter et afficher le remboursement.
20. Période de réflexion de 14 jours de l'Union européenne
Nonobstant ce qui précède, si la marchandise est expédiée dans l'Union européenne et que vous achetez en tant que consommateur, vous pouvez avoir le droit d'annuler ou de retourner votre commande dans un délai de 14 jours, pour quelque raison que ce soit et sans justification, sous réserve des exceptions légales applicables.
Pour exercer ce droit, vous devez nous contacter pendant la période d'annulation applicable.
Comme indiqué ci-dessus, votre article doit être dans le même état que celui dans lequel vous l'avez reçu, non utilisé, avec toutes les étiquettes, accessoires et l'emballage d'origine. Vous aurez également besoin du reçu ou de la preuve d'achat.
Vous pourriez être responsable des frais de retour de l'article, sauf si l'article est défectueux, endommagé, incorrect, ou sauf si la loi applicable en dispose autrement.
Ce délai de rétractation de 14 jours peut ne pas s'appliquer à certains produits, y compris les biens sur mesure, personnalisés, ou fabriqués sur commande, lorsqu'une exception s'applique en vertu de la loi applicable.
Aucune disposition de cette section n'affecte vos droits légaux.
21. Remboursements, échanges et avoirs
Lorsqu'un remboursement, un échange, un remplacement, une réparation ou un avoir est approuvé, nous vous confirmerons le recours disponible.
Le recours proposé peut dépendre du produit, du problème, du temps écoulé depuis la livraison, de l'état du produit, de la disponibilité des matériaux de remplacement et de la loi applicable.
Nous ne garantissons pas les échanges, en particulier lorsque les produits sont naturels, faits à la main, en édition limitée, saisonniers, sur mesure ou indisponibles.
22. Politique concernant les médias sociaux
STILLA utilise les médias sociaux pour les clients qui apprécient l'utilisation de ces canaux.
Veuillez noter que les pages et les canaux de médias sociaux de STILLA peuvent être surveillés.
Tous les commentaires, publications, messages ou interactions doivent être conformes aux directives recommandées du canal de médias sociaux pertinent et à la loi applicable.
Tout commentaire ou publication inapproprié, abusif, diffamatoire, menaçant, discriminatoire, trompeur, illégal, ou dirigé de manière abusive envers d'autres clients, d'autres utilisateurs des médias sociaux, STILLA, ou le personnel de STILLA peut être enregistré, supprimé, signalé et peut entraîner des poursuites judiciaires le cas échéant.
23. Commentaires, avis et soumissions d'utilisateurs
Si vous nous soumettez des avis, des commentaires, des photographies, des retours d'expérience, des idées, des suggestions ou tout autre contenu, vous confirmez que vous avez le droit de le faire et que votre soumission n'enfreint pas les droits d'un tiers.
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24. Liens, plateformes et services tiers
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25. Exclusion de garanties
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26. Limitation de responsabilité
Dans toute la mesure permise par la loi, STILLA et ses administrateurs, dirigeants, employés, sociétés affiliées, entrepreneurs, fournisseurs, prestataires de services et concédants de licence ne seront pas responsables de tout dommage indirect, accessoire, spécial, consécutif, punitif ou similaire, y compris la perte de profits, la perte de revenus, la perte de données, la perte de clientèle, la perte d'opportunité, la perte d'activité ou la perte économique.
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27. Force Majeure
Nous ne sommes pas responsables des retards ou des manquements à nos obligations lorsque ceux-ci sont causés par des événements échappant à notre contrôle raisonnable, y compris les catastrophes naturelles, les conditions météorologiques extrêmes, les grèves, les perturbations du transport, les retards douaniers, les problèmes de chaîne d'approvisionnement, les incendies, les inondations, les guerres, le terrorisme, les troubles civils, les épidémies, les pandémies, les actions gouvernementales, les pannes de courant, les pannes d'Internet, les perturbations des services de messagerie ou d'autres événements échappant à notre contrôle.
28. Réclamations
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29. Modifications des présentes Conditions Générales
Nous pouvons mettre à jour, modifier ou remplacer toute partie des présentes Conditions Générales en publiant la version mise à jour sur ce site web.
La version publiée sur notre site web au moment où vous passez une commande s'appliquera à cette commande, sauf si une modification est requise par la loi.
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30. Divisibilité
Si une partie des présentes Conditions Générales est jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette partie sera appliquée dans la mesure maximale permise par la loi ou retirée des présentes Conditions Générales. Les dispositions restantes resteront pleinement en vigueur.
31. Intégralité de l'accord
Les présentes Conditions Générales, ainsi que toutes les politiques ou conditions qui y sont référencées, constituent l'intégralité de l'accord entre vous et STILLA concernant votre utilisation de ce site web et l'achat de nos produits et services.
Tout manquement de notre part à faire valoir un droit ou une disposition des présentes Conditions Générales ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
32. Coordonnées
Les questions concernant les présentes Conditions Générales doivent nous être adressées à :
STILLA / S.A.S Rose Empire
10 Avenue de la Libération
06600 Antibes
France
E-mail : contact@stillaflowers.com
Tél. : +33 (0)6 29 64 67 33









